Le Processus de Kimberley est une initiative internationale mise en place pour prévenir le commerce des « diamants de conflits » ou « diamants de sang ». Ces termes désignent les diamants bruts utilisés pour financer des guerres civiles, des conflits armés, et des activités rebelles contre des gouvernements légitimes, principalement en Afrique. Ce système de certification, lancé en 2003, vise à garantir que les diamants bruts qui entrent sur le marché mondial sont issus de sources légitimes, libres de tout conflit.
Historique et contexte
Le Processus de Kimberley ou Kimberley process tire son nom de Kimberley, une ville minière en Afrique du Sud où des discussions ont eu lieu en 2000 entre les producteurs de diamants, les représentants de l’industrie du diamant, et les gouvernements concernés pour trouver une solution au problème des diamants de conflits. Ces réunions ont été déclenchées par les révélations sur l’utilisation de diamants pour financer des guerres civiles brutales en Angola, en Sierra Leone, en République démocratique du Congo et dans d’autres pays d’Afrique de l’Ouest. Le système a été officiellement mis en place en 2003, après avoir été ratifié par les Nations Unies.
Objectifs du Processus de Kimberley
Le principal objectif du Processus de Kimberley est de stopper et de prévenir les sources de financement des groupes rebelles et des forces militaires illégales qui utilisent le commerce des diamants pour alimenter la violence. Les objectifs clés sont :
- Empêcher l’entrée des diamants de conflits sur le marché international : En établissant un système de contrôle et de certification pour chaque diamant brut exporté ou importé, le Processus de Kimberley vise à garantir que seuls les diamants provenant de sources légitimes peuvent être commercialisés.
- Protéger l’industrie du diamant : L’industrie du diamant représente une valeur économique significative pour de nombreux pays. En éradiquant les diamants de conflits du marché, le Kimberley process contribue à maintenir la confiance des consommateurs et à préserver l’intégrité de l’industrie.
- Promouvoir la paix et la stabilité : En limitant les ressources financières des groupes armés, le Processus de Kimberley contribue à réduire les conflits et à promouvoir la paix et la stabilité dans les régions touchées par les conflits liés aux diamants.
Fonctionnement du Processus de Kimberley
Le Processus de Kimberley fonctionne grâce à un système de certification strict qui impose aux pays participants de respecter des critères précis lors de l’exportation et de l’importation de diamants bruts.
- Certificat de Kimberley : Chaque envoi de diamants bruts qui traverse les frontières doit être accompagné d’un « Certificat de Kimberley ». Ce document atteste que les diamants ne proviennent pas de zones de conflit et qu’ils ont été extraits et commercialisés de manière légale. Les certificats sont infalsifiables et comportent des éléments de sécurité pour éviter la contrefaçon.
- Pays participants : Le Kimberley process comprend actuellement 85 pays participants, représentant 99 % de la production mondiale de diamants bruts. Pour faire partie du Processus de Kimberley, un pays doit respecter les normes internationales établies pour l’importation, l’exportation et le contrôle interne des diamants.
- Transparence et vérification : Les pays participants doivent soumettre des rapports annuels détaillant leurs activités d’importation et d’exportation de diamants bruts. En outre, des missions de vérification par des experts internationaux peuvent être menées pour s’assurer que les pays respectent les règles du Processus de Kimberley.
- Sanctions : Si un pays ne respecte pas les normes du Processus de Kimberley, il peut être suspendu ou expulsé du processus, ce qui l’empêche d’accéder au marché international des diamants. Cette mesure vise à encourager les pays à respecter les règles établies.
Les réussites et les défis du Processus de Kimberley
Le Processus de Kimberley a réussi à réduire considérablement le commerce des diamants de conflits sur le marché mondial. Selon des estimations, la proportion de diamants de conflits est passée de 15 % dans les années 1990 à moins de 1 % aujourd’hui grâce à ce système de certification. Cependant, le Processus de Kimberley n’est pas sans critiques et défis.
- Réussites :
- Réduction des diamants de conflits : Grâce à des contrôles stricts et à la coopération internationale, le Processus de Kimberley a largement réussi à réduire le commerce des diamants de conflits.
- Promotion de la coopération internationale : Le Processus de Kimberley a rassemblé des gouvernements, des entreprises et des ONG autour d’un objectif commun : assainir le marché du diamant.
- Soutien au développement économique : En encourageant un commerce plus éthique des diamants, le Processus de Kimberley aide également à promouvoir le développement économique dans les pays producteurs.
- Défis et critiques :
- Failles de contrôle : Certains critiques affirment que le Kimberley process a des lacunes dans sa capacité à contrôler l’origine des diamants une fois qu’ils sont taillés et polis. Parfois, les diamants de conflits peuvent entrer sur le marché sous couvert de pays participant.
- Définition limitée de « diamants de conflit » : Le Processus de Kimberley ne couvre que les diamants bruts qui financent les conflits armés contre les gouvernements légitimes. Les abus des droits de l’homme liés à l’exploitation des diamants, comme les conditions de travail dans les mines, ne sont pas pris en compte.
- Manque de transparence et de surveillance rigoureuse : Les organisations de la société civile soulignent que certains pays ne respectent pas entièrement les normes du Processus de Kimberley et appellent à une surveillance plus rigoureuse et à une transparence accrue.
L’Évolution et l’avenir du Processus de Kimberley
Avec le temps, le Processus de Kimberley a reconnu certains de ses défis et a entrepris de renforcer ses mécanismes de contrôle et d’améliorer sa transparence. Plusieurs réformes ont été proposées pour rendre le système plus robuste, notamment :
- Révision de la définition des diamants de conflit : Les groupes de défense des droits de l’homme et certaines parties prenantes demandent une extension de la définition des diamants de conflit pour inclure les abus des droits de l’homme et d’autres formes de violence.
- Mécanismes de conformité plus stricts : L’introduction de sanctions plus sévères pour les pays ne respectant pas les règles et de nouvelles méthodes pour suivre les diamants tout au long de la chaîne d’approvisionnement ont été proposées.
- Engagement des communautés : Impliquer davantage les communautés locales dans la gestion des ressources et s’assurer que les bénéfices du commerce du diamant soient partagés équitablement.
Le Processus de Kimberley représente un effort international unique pour lutter contre le commerce des diamants de conflits et assurer un marché plus éthique et transparent. Bien qu’il ait réalisé des progrès significatifs en réduisant la circulation des diamants de conflits, des améliorations sont encore nécessaires pour renforcer son efficacité et répondre aux préoccupations émergentes. En travaillant à améliorer la transparence, à élargir la définition des diamants de conflit et à renforcer les mécanismes de surveillance, le Kimberley process peut continuer à jouer un rôle crucial dans la promotion d’une industrie du diamant plus juste et plus éthique.